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Votre démarche
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Soleo saepe ante oculos ponere, idque libenter crebris usurpare sermonibus, omnis nostrorum imperatorum, omnis exterarum gentium potentissimorumque populorum, omnis clarissimorum regum res gestas, cum tuis nec contentionum magnitudine nec numero proeliorum nec varietate regionum nec celeritate conficiendi nec dissimilitudine bellorum posse conferri; nec vero disiunctissimas terras citius passibus cuiusquam potuisse peragrari, quam tuis non dicam cursibus, sed victoriis lustratae sunt.
Alios autem dicere aiunt multo etiam inhumanius (quem locum breviter paulo ante perstrinxi) praesidii adiumentique causa, non benevolentiae neque caritatis, amicitias esse expetendas; itaque, ut quisque minimum firmitatis haberet minimumque virium, ita amicitias appetere maxime; ex eo fieri ut mulierculae magis amicitiarum praesidia quaerant quam viri et inopes quam opulenti et calamitosi quam ii qui putentur beati.
Pièces à fournir
Merci de préparer les documents suivants avant de commencer la démarche
1) Les pièces à fournir sont :
- RIB
- Pouvoir (si coché “Habilité à déposer”)
- Autre pièce dont complément au descriptif de l’action (facultatif)
- Aide au titre de règlement de minimis (si Mt Total Demandé > 300K)
2) De plus si vous êtes une association :
- Dernier PV d’AG signé par 2 dirigeants
- Rapport d’activité
- Compte de résultat dernier exercice clos (si structure > 1 an)
- Budget prévisionnel de fonctionnement
- Rapport(s) du commissaire aux comptes (si plus de 153K de sub ou dons)
3) De plus si vous êtes un organisme privé :
- Compte de résultat dernier exercice clos (si structure > 1 an)
- Budget prévisionnel de fonctionnement
- Rapport(s) du commissaire aux comptes (si plus de 153K de sub ou dons)
Mode opératoire
1) Préparer votre dossier
De nombreux documents sont nécessaires et certains doivent être produits en amont de la demande, comme le budget de l’action : préparez-les avant de commencer la démarche !
2) Faites votre demande en ligne
Le formulaire est un peu long, mais pas d’inquiétude, nous enregistrons vos étapes de saisie au fur et à mesure en mode brouillon, pour que vous puissiez y revenir si nécessaire
3) Communiquez avec nos services
Durant le processus de validation de votre dossier, nos agents peuvent vous demander des pièces complémentaires, un fil de discussion s’ouvrira automatiquement, accès direct avec les agents instructeurs
4) Suivez votre dossier
Vous serez informé par mail de l’avancement de votre dossier ; vous pourrez également consulter le suivi ici sur le portail usager
Pour vous aider dans cette démarche
Service Subventions
Direction de la Cohésion Sociale
02.47.33.18.70 – Taper 1
Subventions@ville-tours.fr

